1-Éditeur du Site

Nom de l’entreprise : [CATHERINE ROUSSEL ENERGETICIENNE]

Forme juridique : [MICRO-ENTREPRISE]

Adresse du siège social : [334 CHEMIN DE L’ÉGLISE, 14130 FIERVILLE-LES-PARCS]

Téléphone : [0681957688] Adresse e-mail : [catherineroussellucas@gmail.com]

Numéro SIRET : [93438902400019]
Directeur de publication : [CATHERINE ROUSSEL-LUCAS]

2-Hébergeur

Nom de l’hébergeur : [IONOS]
Adresse : [7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES]
Téléphone : [0970808911] Site web : [https://ionos.fr]

3-Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site [https://catherine-roussel-energie.com] est protégé́ par les lois sur la propriété́ intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé́ utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [CATHERINE ROUSSEL ENERGETICIENNE].

4-Données Personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par [CATHERINE ROUSSEL ENERGETICIENNE]. Conformément au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant [catherineroussellucas@gmail.com].

5-Liens Hypertextes

Le site [https://catherine-roussel-energie.com] peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. [CATHERINE ROUSSEL ENERGETICIENNE] n’assume aucune responsabilité́ quant au contenu de ces sites tiers.

6-Limitations de Responsabilité́

[CATHERINE ROUSSEL ENERGETICIENNE] ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site [https://catherine-roussel-energie.com].

7-Droit Applicable et Juridiction Compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site [https://catherine-roussel-energie.com] est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [FIERVILLE-LES-PARCS].

8-Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à [catherineroussellucas@gmail.com].